Projet, à faire valider par un juriste avant toute mise en ligne réelle.

Conditions générales de vente, abonnement centres

1. Objet

Les présentes conditions régissent l'abonnement de référencement souscrit par un centre ou un institut (« le Client ») auprès de [À COMPLÉTER : identité de l'éditrice], éditrice de Marques de Peau (« l'Éditeur »).

2. Offres et tarifs

Quatre niveaux d'abonnement, décrits en détail sur la page dédiée :

• Basique, gratuit
• Visibilité, 49 € HTVA / mois
• Premium, 149 € HTVA / mois
• Exclusivité de ville, 349 € HTVA / mois

Prix HTVA. Engagement mensuel, résiliable à tout moment. Le référencement payant n'influence jamais le contenu éditorial.

3. Durée et résiliation

L'abonnement est mensuel, reconduit tacitement, résiliable à tout moment sans préavis long. La résiliation prend effet à la fin de la période déjà facturée.

4. Nature du service

L'Éditeur met à disposition un espace de présentation et, selon l'offre, un canal de transmission des demandes entrantes. L'Éditeur n'assure aucun nombre de demandes ni aucun résultat commercial : les seuls engagements contractuels sont ceux décrits offre par offre sur la page de référencement.

5. Indépendance éditoriale

Le référencement payant n'influence jamais le contenu éditorial du site : le comparatif des techniques et les articles restent identiques, quel que soit le niveau d'abonnement du Client.

6. Facturation

[À COMPLÉTER : modalités de facturation, manuelle au lancement, voir arrière-guichet.]

7. Droit applicable

[À COMPLÉTER : droit applicable et juridiction compétente, à confirmer avec l'éditrice.]